Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SODIPANTODO
/
OUATOSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

OUATOSE
SODIPAN Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1479662
Date de dépôt :
25/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2018
OUATOSE de SODIPAN

Présentation de la marque OUATOSE

Déposée le 25 juillet 1988 par SODIPANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OUATOSE »

Le déposant est SODIPANTODO domicilié(e) Boulevard Industriel,76800 ST ETIENNE DU ROUVRAY (dossier no 2379701) - 76800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 251 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2379701) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 21 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OUATOSE est expirée depuis le 25 juillet 2018.

SODIPAN a également déposé les autres marques suivantes : KYNIA , LES FLORENTINES DE NOKY , LE LYS , LYS , TYCELL , LES FLORENTINES DE NOKY , ESSUIEPLUS , GEMO , MANITOU , BLUES


SODIPAN Société en nom collectif - Boulevard Industriel,76800 ST ETIENNE DU ROUVRAY (dossier no 2379701) - 76800 - France - SIREN 380251165


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2379701) - 64075 - France


Renouvellement sans limitation n°2109028 - Publication au BOPI 1998-14

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379701 - Publication au BOPI 2008-07-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Inscription le 12 janvier 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°490408 - Publication au BOPI 2009-01-12

Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de nature juridique n°270723 - Publication au BOPI 1999-01-19

Inscription le 1 juillet 1999 - Concession de licence n°280516 - Publication au BOPI 1999-07-01

Inscription le 16 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63953 - Publication au BOPI 1992-06-16

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700013 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Ouate de cellulose, papier hygiénique, nappes, serviettes et sets de table, mouchoirs, produits d'essuyage industriel, essui-mains, draps d'examen et rouleaux de papier à usage médical, ronds de dessous de tasse.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).